En décembre, c’est le temps des partys de bureau pour remercier nos employés de leur bon travail. Alors pour l’occasion, nous sortons de la garde-robe la paillette scintillante et les nœuds de papillon poussiéreux. C’est l’occasion parfaite pour démontrer nos talents de chants sur du Marjo, prendre un verre de trop et finir la soirée avec la cravate tout croche sous le débardeur. Mais est-ce que tout ça est déductible dans les impôts de l’entreprise? Quel est le traitement comptable de ces dépenses?

 

Plusieurs personnes nous demandent chaque année comment traiter les dépenses de party de bureau ainsi que les cadeaux offerts aux employés. Voici donc un petit guide pour éclaircir la fiscalité et la comptabilité entourant ces moments de réjouissances. Notez que nous ne parlerons pas des autres secrets pour avoir une soirée réussie et bien agir dans son party de bureau. Nous gardons ces trucs pour nous!

 

Des sandwichs pas de croûtes ou de la fondue à volonté pour le party, est-ce qu’on met ça avec les autres frais de repas et représentation à 50%?

 

Non, nous avons droit de prendre 100% de la dépense pour les activités sociales pour les employés tels que les soirées des fêtes, les BBQ d’été, les soirées de reconnaissance, etc. Notez cependant qu’il y a 2 critères à respecter :

• Tous les employés de l’entreprise (ou d’un même département) doivent être invités à cet événement;
• Les agences de revenus limitent à 6 événements sociaux par année, ce qui est quand même beaucoup pour une PME quand on y pense.

 

J’aimerais donner un présent à tous mes employés. Est-ce considéré comme du salaire ou un avantage imposable?

 

L’Agence de revenu du Canada (ARC) et Revenu Québec (RQ) considère que vous pouvez remettre des cadeaux d’une valeur combinée de 500$ incluant les taxes par année par employé. Pour l’entreprise, ces cadeaux sont déductibles à 100% selon RQ, alors que l’ARC impose la limite de 50% au même titre que les frais de repas et de représentation. Ces cadeaux ne seront pas imposables pour vos employés s’ils respectent les critères suivants:

• Les cadeaux ne doivent pas être en espèces ou quasi-espèces, donc idéalement des objets. Les chèques-cadeaux sont considérés comme des quasi-espèces, car ils sont considérés comme facilement convertibles en argent et seront donc imposables pour les employés;
• Les cadeaux doivent être remis pour une fête religieuse, un anniversaire, un mariage ou la naissance d’un enfant;
• Les cadeaux de petite valeur à l’effigie de l’entreprise (par exemple : tasse à café, boîte à lunch, vêtement, étui de cellulaire, etc.) ne sont pas imposables;
• Les pépites d’or sont considérées comme facilement convertibles en argent, donc sont imposables (au cas où il vous serait venu à l’esprit d’en offrir à vos employés). Vous ne pourrez pas dire qu’on ne vous avait pas averti;
• Les employés ne peuvent pas acheter eux-mêmes leurs cadeaux et vous demander le remboursement, ce serait considéré comme un avantage imposable;
• Attention, un cadeau donné à un autre moment pour remercier un employé pour son bon rendement pourrait être considéré comme de la rémunération déguisée et devenir imposable.

 

En résumé, priorisez les biens plutôt que les chèques-cadeaux. Par exemple, choisissez les bouteilles de vin plutôt qu’offrir une carte-cadeau à la SAQ!

 

Les employés boivent et mangent comme des rois à nos partys. Est-ce que tout ce qu’il ingurgite pourrait être considéré comme un avantage imposable?

 

En fait, l’ARC juge que si la valeur économique ne dépasse pas 100$ incluant les taxes ,il n’y a aucune raison d’imposer ce genre de soirée. Cependant, les coûts d’hébergement et de transport ne sont pas inclus dans ce calcul.

 

Merci pour les bons conseils! Est-ce que l’équipe d’Axiome a d’autres informations pertinentes à me communiquer sur les partys de bureau?

 

Pour la partie fiscale, nous vous invitons à nous contacter pour avoir plus d’informations. Il y a plusieurs particularités qui n’ont pas été traitées dans ce texte afin de l’alléger. Nous voulions surtout toucher les principales questions.

Les soirées d’équipe sont importantes. Elles rallient, elles motivent et elles donnent des ailes. Elles font partie de notre vision des emplois de rêves offerts chez Axiome CPA.

Pour le reste de votre party, nous vous conseillons de bien vous amuser, profiter de ce beau moment privilégié en équipe, tenter de ne pas faire ou dire des choses qui pourraient engendrer des remords le lendemain matin et surtout de fortement inciter vos employés à utiliser un taxi pour le retour à la maison. Prenez un verre à notre santé!

 

Pour plus d’informations, n’hésitez à appeler l’équipe d’Axiome CPA à un des numéros ci-bas. Nous sommes les spécialistes en comptabilité pour petites entreprises. Nous pouvons assurément vous supporter dans votre défi entrepreneurial.